- Nomination des membres du jury d'évaluation d'un travail de recherche
- Autorisation de dépôt d’un travail de recherche de cycles supérieurs
- Approbation de corrections mineures effectuées à un travail de recherche et répartition des crédits d’enseignement
- Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles supérieures
- Étapes suite au dépôt initial (thèse et essai doctoral).